Les séances ordinaires et extraordinaires du conseil municipal et du conseil d'agglomération se tiennent dans la salle du conseil de l’hôtel de ville, située au 88, chemin Masson.
En raison des procédures particulières adaptées à la pandémie au coronavirus suivant les directives gouvernementales et suivant les décrets et arrêtés ministériels, les séances du conseil se tiennent publiquement lorsque possible ou par visioconférence via la plateforme Zoom.
À moins d'indication contraire, lorsqu'une séance peut être tenue publiquement, les citoyens dont le nombre est limité à la nouvelle capacité de la Salle en vertu de la distanciation de 2 mètres exigée sont invités à porter le masque (couvre-visage obligatoire à compter du 18 juillet dans les lieux publics fermés). Une fois que les gens sont assis à leur place, ils peuvent retirer le couvre-visage, s'ils ne se déplacent plus.
Cliquez sur l'onglet Calendrier des séances ci-dessous pour consulter les ordres du jour et savoir si les prochaines séances prévues au calendrier seront tenues publiquement ou par visioconférence.
Les citoyens sont invités à adresser toute question, en tout temps, par écrit (poste) ou par courriel à la mairesse et présidente de l'agglomération, madame Gisèle Dicaire au : gdicaire@lacmasson.com.
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Calendrier des séances 2021 et ordres du jour
Important : Une séance annoncée par visioconférence (Zoom) se tient en ligne sans public en salle, le public est toutefois invité à assister en ligne et peut intervenir lors de la période de questions. Si la séance est annoncée publique, alors en vertu des mesures imposées, les contribuables voulant assister à la séance doivent porter un couvre-visage et le nombre de participants est limité à la capacité d'accueil de la salle en tenant compte de la distanciation sociale imposée. Les contribuables sont invités à adresser par courriel toute question sur les sujets traités en séances ordinaires ou extraordinaires à gdicaire@lacmasson.com.
Conseil d'agglomération
Prochaine séance ordinaire : Lundi 15 février 2021 à 18 h 30 - Ordre du jour à venir
Conseil municipal
Prochaine séance ordinaire : 18 janvier 2021 à 19 h à 19 h - Ordre du jour
par visioconférence en utilisant le lien ZOOM suivant : https://us02web.zoom.us/j/85994903368?pwd=ejRBRUNneU1tYlVhRExXc2JkTmp4UT09 | ID de réunion : 859 9490 3368
À moins d’avis de modification, voici les dates à retenir pour la tenue des séances ordinaires prévues pour l’année 2021.
Calendrier des séances ordinaires 2021
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Enregistrements vidéo - Séances du conseil - COVID-19
Voici les enregistrements vidéo de toutes les séances, ordinaires ou extraordinaires, tenues en visio-conférence
Vidéo - Séance ordinaire - 18 janvier 2021 - Ville
Vidéo - Séance ordinaire - 14 décembre 2020 - Ville
Vidéo - Séance extraordinaire - BUDGET - 14 décembre 2020 - Ville
Vidéo - Séance extraordinaire - BUDGET - 14 décembre 2020 - Agglomération
Vidéo - Séance extraordinaire - 14 décembre 2020 - Agglomération
Vidéo - Séance extraordinaire - 9 décembre 2020 - Ville
Vidéo - Séance ordinaire - 16 novembre 2020, 19 h - Ville
Vidéo - Séance extraordinaire - 16 novembre 2020, 18 h 30 - Agglomération
Projet de procès-verbal - Séance extraordinaire - 29 octobre 2020, 18 h 15 - Agglomération
(Vidéo non disponible)Vidéo - Séance ordinaire - 19 octobre 2020, 19 h - Ville
(Lors de cette séance, monsieur Claude Gagné, directeur du Service des travaux publics et services techniques a fait une présentation concernant le projet du nouveau garage municipal. Voici le support visuel qui accompagnait sa présentation : Présentation projet nouveau garage municipal)Vidéo - Séance ordinaire - 19 octobre 2020, 18 h 30 - Agglomération
Vidéo - Séance extraordinaire - 28 juillet 2020, 18 h - Ville
Vidéo - Séance ordinaire - 20 juillet 2020, 19 h - Ville
Vidéo - Séance extraordinaire - 14 juillet 2020, 18 h 30 - Agglomération
Vidéo - Séance ordinaire - 15 juin 2020, 19 h 20 - Ville
Vidéo - Séance ordinaire - 15 juin 2020, 18 h 30 - Agglomération
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Procès-verbaux 2020
Voici les procès-verbaux de l'année 2020.
Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande à la responsable de l’accès aux documents de la Ville, madame Judith Saint-Louis, greffe@lacmasson.com.
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A20200113PV_AGGLO_extra18h50.pdf
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20200120PV_SMDLM_ordi19h03.pdf
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20200210PV_SMDLM_extra18h15.pdf
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A20200217PV_AGGLO_ordi18h34.pdf
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20200217PV_SMDLM_ordi19h05.pdf
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20200316PV_SMDLM_ordi19h10.pdf
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20200401PV_SMDLM_extra16h30HuisClos.pdf
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20200414PV_SMDLM_extra16h26HuisClos.pdf
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A20200420PV_AGGLO_ordi18h36.pdf
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20200420PV_SMDLM_ordi19h16HuisClos.pdf
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20200519PV_SMDLM_ordi19hHuisClos.pdf
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A20200615PV_AGGLO_ordi18h30HuisClos.pdf
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20200615PV_SMDLM_ordi19h15HuisClos.pdf
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A20200714PV_AGGLO_extra18h30.pdf
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20200720PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20200728PV_SMDLM_extra18h07.pdf
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A20200817PV_AGGLO_extra18h33.pdf
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20200817PV_SMDLM_ordi19h02.pdf
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20200910PV_SMDLM_extra18h32.pdf
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A20200921PV_AGGLO_extra18h38.pdf
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20200921PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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A20201019PV_AGGLO_ordi18h38.pdf
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20201019PV_SMDLM_ordi19h17.pdf
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A20201029PV_AGGLO_extra18h15.pdf
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A20201116PV_AGGLO_extra18h30.pdf
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20201116PV_SMDLM_ordi19h05.pdf
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20201209PV_SMDLM_Extra18h36.pdf
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20201214PV_SMDLM_Extra19h19.pdf
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20201214PV_SMDLM_ordi20h30.pdf
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Procès-verbaux 2019
Voici les procès-verbaux de l'année 2019.
Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande à la responsable de l’accès aux documents de la Ville, madame Judith Saint-Louis, greffe@lacmasson.com.
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 14 janvier 2019 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 14 janvier 2019 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 21 janvier 2019 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 21 janvier 2019 - 18h33.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 5 février 2019 - 18h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 18 février 2019 - 19h30.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 4 mars 2019 - 17h08.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 4 mars 2019 - 17 h 31.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 11 mars 2019 - 18h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 18 mars 2019 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 15 avril 2019 - 19h04.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 15 avril 2019 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 21 mai 2019 - 19 h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 27 mai 2019 - 18 h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 17 juin 2019 - 19 h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 15 juillet 2019 - 19 h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 30 juillet 2019 - 17 h 30.pdf
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20190819PV_SMDLV_ordi19h.pdf
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20190827PV_SMDLM_extra17h31.pdf
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20190916PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20191015PV_SMDLM_extra18h04.pdf
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A20190819PV_AGGLO_extra18h31.pdf
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A20190617PV_AGGLO_ordi18h33.pdf
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A20191022PV_AGGLO_extra18h34.pdf
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20191022PV_SMDLM_ordi19h07.pdf
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20191112PV_SMDLM_extra18h36.pdf
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A20191118PV_AGGLO_extra18h35.pdf
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20191118PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20191203PV_SMDLM_extra18h37.pdf
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A20191216PV_AGGLO_extra18h09Budget.pdf
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A20191218PV_AGGLO_extra18h33.pdf
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20191216PV_SMDLM_extra19h25.pdf
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20191216PV_SMDLM_ordi20h09.pdf
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Procès-verbaux 2018
Voici les procès-verbaux de l'année 2018.
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 22 janvier 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 22 janvier 2018 - 20h15.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 29 janvier 2018 - 13h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 12 février 2018 - 18h45.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 19 février 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 26 février 2018 - 18h45.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 19 mars 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 16 avril 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 22 mai 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extrordinaire du conseil du 28 mai 2018 - 20h08.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 18 juin 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 21 juin 2018 - 19h30.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 16 juillet 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 2 août 2018 - 18h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 20 août 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 11 septembre 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 17 septembre 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 2 octobre 2018 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 15 octobre 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 12 novembre 2018 - 17h48.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 19 novembre 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 17 décembre 2018 - 19h10.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 17 décembre 2018 - 20h45.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 19 décembre 2018 - 18h29.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 22 janvier 2018 - 18h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 22 janvier 2018 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 19 février 2018 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 22 mai 2018 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 18 juin 2018 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 17 juillet 2018 - 18h43.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 15 octobre 2018 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 16 avril 2018 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 17 décembre 2018 - 18h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 17 décembre 2018 - 18h34.pdf
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Procès-verbaux 2017
Voici les procès-verbaux de l'année 2017.
Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande à la responsable de l’accès aux documents de la Ville, madame Judith Saint-Louis, greffe@lacmasson.com.
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du 9 janvier 2017 - 19h14.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 16 janvier 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du 16 février 2017 -18h30.pdf
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Procès-verbal (modifié) - Séance ordinaire du 20 février 2017 -19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 20 mars 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 18 avril 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du 25 avril 2017 - 12h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 15 mai 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 19 juin 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du 6 juillet 2017 - 12h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 17 juillet 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 21 août 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 18 septembre 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 5 octobre 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 27 novembre 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 18 décembre 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 16 février 2017 - 18h35.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 20 février 2017 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 18 avril 2017 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 8 mai 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 15 mai 2017 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 17 juillet 2017 - 18h45.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 21 août 2017 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 11 septembre 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 5 octobre 2017 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 18 décembre 2017 - 18h30.pdf
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Procès-verbaux 2016
Voici les procès-verbaux de l'année 2016.
Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande à la responsable de l’accès aux documents de la Ville, madame Judith Saint-Louis, greffe@lacmasson.com.
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20160118PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20160215PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20160222PV_SMDLM_extra19h.pdf
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20160321PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20160418PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20160516PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20160526PV_SMDLM_extra18h30.pdf
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20160620PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20160718PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20160815PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20160912PV_SMDLM_extra18h30.pdf
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20160919PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20161017PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20161107PV_SMDLM_extra18h30.pdf
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20161114PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20161130PV_SMDLM_extra12h30.pdf
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20161205PV_SMDLM_extra20h.pdf
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20161212PV_SMDLM_extra19h.pdf
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20161212PV_SMDLM_ordi20h15mod.pdf
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A20160418PV_AGGLO_ordi18h30.pdf
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A20160516PV_AGGLO_ordi18h30.pdf
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A20160815PV_AGGLO_ordi18h30.pdf
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A20161114PV_AGGLO_ordi18h30.pdf
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A20161212PV_AGGLO_extra18h.pdf
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A20161212PV_AGGLO_ordi18h36.pdf
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Procès-verbaux 2015
Voici les procès-verbaux de l'année 2015.
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20150119PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20150216PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20150316PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20150420PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20150511PV_SMDLM_extra19h.pdf
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20150519PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20150615PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20150622PV_SMDLM_extra19h15.pdf
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20150713PV_SMDLM_extra19h.pdf
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20150720PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20150721PV_SMDLM_extra19h.pdf
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20150817PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20150921PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20151020PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20151109PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20151209PV_SMDLM_extra13h.pdf
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20151214PV_SMDLM_extra19hbudget.pdf
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20151214PV_SMDLM_ordi20h20.pdf
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20151217PV_SMDLM_extra19hbudget2.pdf
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20151218PV_SMDLM_extra13hbudget3.pdf
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A20150309PV_AGGLO_extra18h15.pdf
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A20150420PV_AGGLO_ordi18h.pdf
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A20150519PV_AGGLO_ordi18h.pdf
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A20150810PV_AGGLO_extra18h30.pdf
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A20150817PV_AGGLO_ordi18h.pdf
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A20151109PV_AGGLO_ordi18h.pdf
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A20151214PV_AGGLO_extra18h.pdf
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A20151214PV_AGGLO_ordi18h30.pdf
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Procès-verbaux 2014
Voici les procès-verbaux de l'année 2014.
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20140120PV_SMDLM_extra19h.pdf
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20140120PV_SMDLM_ordi20h.pdf
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20140128PV_SMDLM_extra20h.pdf
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20140204PV_SMDLM_extra19h30.pdf
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20140217PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20140317PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20140414PV_SMDLM_extra20h30.pdf
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20140422PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20140512PV_SMDLM_extra19h30.pdf
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20140616PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20140520PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20140721PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20140722PV_SMDLM_extra19h.pdf
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20140915PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20140818PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20140924PV_SMDLM_extra18h45.pdf
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20140929PV_SMDLM_extra18h.pdf
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20141008PV_SMDLM_extra18h.pdf
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20141020PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20141110PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20141208PV_SMDLM_extra19h.pdf
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20141215PV_SMDLM_extra19h.pdf
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20141215PV_SMDLM_ordi20h15.pdf
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A20140428PV_AGGLO_ordi.pdf
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A20140121PV_AGGLO_extra.pdf
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A20141027PV_AGGLO_ordi.pdf
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A20140526PV_AGGLO_ordi.pdf
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A20141111PV_AGGLO_ordi.pdf
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A20141216PV_AGGLO_extraBudgetAjournement.pdf
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A20141216PV_AGGLO_ordiAjournement.pdf
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A20141219PV_AGGLO_extraBudgetAjournee.pdf
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A20141219PV_AGGLO_ordiAjournee.pdf
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Procès-verbaux 2013
Voici les procès-verbaux de l'année 2013.
Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande à la responsable de l’accès aux documents de la Ville, madame Judith Saint-Louis, greffe@lacmasson.com.
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20130115PV_SMDLM_extra18h.pdf
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20130121PV_SMDLM_ordi.pdf
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