Séances du conseil

Les séances du conseil de l'Agglomération et du conseil de la Ville se tiennent en présentiel.

• Calendrier des séances 2023 et ordres du jour

  Les contribuables sont invités à adresser par courriel toute question sur les sujets traités en séances ordinaires ou extraordinaires à mairegboucher@lacmasson.com.

  Conseil municipal

  Séance ordinaire : Lundi 15 mai 2023, 19 h - Ordre du jour

  Séances devant public

  
  

  Conseil d'agglomération

  Séance extraordinaire : Lundi 15 mai 2023, à 18 h 30 - Ordre du jour

  Séance devant public

  Calendrier des séances ordinaires

  À moins d’avis de modification, voici les dates à retenir pour la tenue des séances ordinaires prévues pour l’année 2023.

  Calendriers des séances ordinaires 2023 - Ville et agglomération

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• Procès-verbaux 2023

  Voici les procès-verbaux des conseils municipal et de l'Agglomération de Sainte-Marguerite-Estérel de l'année 2023.

  Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande au responsable de l’accès aux documents de la Ville, monsieur Gilles Boucher, mairegboucher@lacmasson.com.

  Ville - Séance ordinaire du 23 janvier 2023 à 19 h 

  Ville - Séance extraordinaire du 7 février 2023 à 18 h 55

  Ville - Séance extraordinaire du 13 février 2023 à 19 h

  Ville - Séance ordinaire du 20 février 2023 à 19 h

  Agglomération - Séance ordinaire du 20 février 2023 à 18 h 30

  Ville - Séance extraordinaire du 1er mars 2023 à 11 h 30

  Ville - Séance ordinaire du 20 mars 2023 à 19 h

  Rapport Environnement - séance du 20 mars 2023

  Agglomération - Séance extraordinaire du 17 avril 2023 à 18 h 30

  Ville - Séance ordinaire du 17 avril 2023 à 19 h

  Rapport Environnement - séance du 17 avril 2023

  Agglomération - Séance ordinaire du 15 mai 2023 à 18 h 37 - Projet avant son approbation

  Ville - Séance ordinaire du 15 mai 2023 à 19 h - Projet avant son approbation

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• Calendrier des séances 2022 et ordres du jour

  Les contribuables sont invités à adresser par courriel toute question sur les sujets traités en séances ordinaires ou extraordinaires à mairegboucher@lacmasson.com.

  Conseil d'agglomération

  Séance extraordinaire : Lundi 19 décembre 2022, à 18 h 30 - PTI 2023-2024-2025 et Budget 2023 - Ordre du jour

  Séance devant public

  Conseil municipal

  Séance extraordinaire : Jeudi 8 décembre 2022 , à 18 h 30 Ordre du jour 
  

  Séance extraordinaire : Lundi 19 décembre 2022, à 19 h - PTI 2023-2024-2025 et Budget 2023 - Ordre du jour
  

  Séance ordinaire : Lundi 19 décembre 2022, à 20 h - Ordre du jour

  Séances devant public

  
  

  Calendrier des séances ordinaires

  À moins d’avis de modification, voici les dates à retenir pour la tenue des séances ordinaires prévues pour l’année 2022.

  Calendriers des séances ordinaires 2022 - Ville et agglomération

  
  

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• Procès-verbaux 2022

  Voici les procès-verbaux de l'année 2022. 

  Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande au responsable de l’accès aux documents de la Ville, monsieur Gilles Boucher, mairegboucher@lacmasson.com.

  Agglomération - Séance extraordinaire du 24 janvier 2022 à 18 h 35
  Ville - Séance extraordinaire du 24 janvier 2022 à 19 h 04
  Ville - Séance ordinaire du 24 janvier 2022 à 20 h 03
  Ville - Séance extraordinaire du 27 janvier 2022 à 18 h 30
  Agglomération - Séance ordinaire du 21 février 2022 à 18 h 30
  Ville - Séance ordinaire du 21 février 2022 à 19 h 30
  et Rapport TP
  Ville - Séance extraordinaire du 24 février 2022 à 12 h 30 ajournée
  Ville - Séance extraordinaire du 26 février 2022 à 16 h 30 ajournement au 24 février 2022
  Ville - Séance extraordinaire du 8 mars 2022 à 19 h
  Ville - Séance ordinaire du 21 mars 2022 à 19 h
  Ville - Séance extraordinaire du 12 avril 2022 à 20 h
  Ville - Séance ordinaire du 19 avril 2022 à 19 h, 1ere partie ajournée
  Ville - Séance ordinaire du 19 avril 2022 à 19 h, ajournement au 25 avril 2022, 18 h 30
  Agglomération - Séance du 19 avril 2022 à 18 h 38
  Ville - Séance ordinaire du 16 mai 2022 à 19 h
  Agglomération - Séance ordinaire du 20 juin 2022 à 18 h 30
  Ville - Séance ordinaire du 20 juin 2022 à 19 h 
  Ville - Séance extraordinaire du 30 juin 2022 à 17 h 32
  Ville - Séance extraordinaire du 26 juillet 2022 à 18 h 35
  Agglomération - Séance extraordinaire du 18 juillet 2022 à 18 h 30
  Ville - Séance ordinaire du 18 juillet 2022 à 19 h 40 
  Agglomération - Séance extraordinaire  du 15 août 2022 à 18 h 35
  Ville - Séance ordinaire du 15 août à 19 h 05
  Ville - Séance extraordinaire du 19 août à 18 h 40
  Agglomération - Séance extraordinaire du 19 septembre 2022 à 18 h 30
  Ville - Séance ordinaire du 19 septembre 2022 à 19 h
  Ville -Séance extraordinaire du 5 octobre 2022 à 20 h
  Agglomération - Séance ordinaire du 17 octobre 2022 à 18 h 30
  Ville - Séance ordinaire du 17 octobre 2022 à 19h

  Agglomération - Séance extraordinaire du 21 novembre 2022 à 18 h 30

  Ville - Séance ordinaire du 21 novembre 2022 à 19 h

  Ville - Séance extraordinaire du 8 décembre 2022 à 18 h 30

  Agglomération - Séance extraordinaire du 19 décembre 2022 à 18 h 30 - Budget

  Ville - Séance extraordinaire du 19 décembre 2022 à 19 h - Budget 2023

  Ville - Séance ordinaire du 19 décembre 2022 à 20 h 15

  
  

  
  

  
  

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• Procès-verbaux 2021

  Voici les procès-verbaux de l'année 2021. 

  Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande à la responsable de l’accès aux documents de la Ville, madame Judith Saint-Louis, greffe@lacmasson.com.

  • 20210118PV_SMDLM_ordi19h03.pdf

  • 20210203PV_SMDLM_Extra20h02.pdf

  • A20210215PV_AGGLO_ordi18h45.pdf

  • 20210215PV_SMDLM_ordi19h33.pdf

  • 20210224PV_SMDLM_Extra20h.pdf

  • A20210304PV_AGGLO_extra19h.pdf

  • 20210315PV_SMDLM_ordi19h04.pdf

  • 20210414PV_SMDLM_Extra19h02.pdf

  • A20210419PV_AGGLO_ordi18h35.pdf

  • 20210419PV_SMDLM_ordi19h05.pdf

  • PV séance Agglo 2021-05-17 Extra 18h40.pdf

  • PV séance Agglo 2021-05-20 Extra 18h02.pdf

  • 20210517PV_SMDLM_ordi19h13.pdf

  • 20210614PV_SMDLM_Extra19h.pdf

  • A20210621PV_AGGLO_ordi18h30.pdf

  • A20210719PV_AGGLO_extra18h30.pdf

  • PV séance Ville 2021-07-19 19h.pdf

  • PV séance Ville 2021-07-21 Extra 18h.pdf

  • 20210816PV_SMDLM_ordi19h05.pdf

  • 20210902PV_SMDLM_Extra18h30.pdf

  • 20210921PV_SMDLM_ordi19h05.pdf

  • A20211007PV_AGGLO_extra18h35.pdf

  • 20211007PV_SMDLM_ordi19h05.pdf

  • 20211122PV_SMDLM_ordi19h.pdf

  • 20211124PV_SMDLM_Extra16h.pdf

  • 20211213PV_SMDLM_ordi19h.pdf

  • 20211220PV_SMDLM_ExtraPTI19h.pdf

  • A20211213PV_AGGLO_extra18h30.pdf

  • A20211220PV_AGGLO_extraPTI18h30-ProjetPourApp.pdf

  • A20211220PV_AGGLO_extraPTI18h30.pdf

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• Procès-verbaux 2020

  Voici les procès-verbaux de l'année 2020. 

  Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande à la responsable de l’accès aux documents de la Ville, madame Judith Saint-Louis, greffe@lacmasson.com.

  • A20200113PV_AGGLO_extra18h50.pdf

  • 20200120PV_SMDLM_ordi19h03.pdf

  • 20200210PV_SMDLM_extra18h15.pdf

  • A20200217PV_AGGLO_ordi18h34.pdf

  • 20200217PV_SMDLM_ordi19h05.pdf

  • 20200316PV_SMDLM_ordi19h10.pdf

  • 20200401PV_SMDLM_extra16h30HuisClos.pdf

  • 20200414PV_SMDLM_extra16h26HuisClos.pdf

  • A20200420PV_AGGLO_ordi18h36.pdf

  • 20200420PV_SMDLM_ordi19h16HuisClos.pdf

  • 20200519PV_SMDLM_ordi19hHuisClos.pdf

  • A20200615PV_AGGLO_ordi18h30HuisClos.pdf

  • 20200615PV_SMDLM_ordi19h15HuisClos.pdf

  • A20200714PV_AGGLO_extra18h30.pdf

  • 20200720PV_SMDLM_ordi19h.pdf

  • 20200728PV_SMDLM_extra18h07.pdf

  • A20200817PV_AGGLO_extra18h33.pdf

  • 20200817PV_SMDLM_ordi19h02.pdf

  • 20200910PV_SMDLM_extra18h32.pdf

  • A20200921PV_AGGLO_extra18h38.pdf

  • 20200921PV_SMDLM_ordi19h.pdf

  • A20201019PV_AGGLO_ordi18h38.pdf

  • A20201029PV_AGGLO_extra18h15.pdf

  • A20201116PV_AGGLO_extra18h30.pdf

  • 20201116PV_SMDLM_ordi19h05.pdf

  • 20201209PV_SMDLM_Extra18h36.pdf

  • 20201214PV_SMDLM_Extra19h19.pdf

  • 20201214PV_SMDLM_ordi20h30.pdf

  • A20201214V_AGGLO_extra18h08.pdf

  • A20201214V_AGGLO_extra18h51.pdf

  • 20201019PV_SMDLM_ordi19h17.pdf

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• Procès-verbaux 2019

  Voici les procès-verbaux de l'année 2019. 

  Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande à la responsable de l’accès aux documents de la Ville, madame Judith Saint-Louis, greffe@lacmasson.com.

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 14 janvier 2019 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 14 janvier 2019 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 21 janvier 2019 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 21 janvier 2019 - 18h33.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 5 février 2019 - 18h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 18 février 2019 - 19h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 4 mars 2019 - 17h08.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 4 mars 2019 - 17 h 31.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 11 mars 2019 - 18h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 18 mars 2019 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 15 avril 2019 - 19h04.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 15 avril 2019 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 21 mai 2019 - 19 h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 27 mai 2019 - 18 h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 17 juin 2019 - 19 h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 15 juillet 2019 - 19 h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 30 juillet 2019 - 17 h 30.pdf

  • 20190819PV_SMDLV_ordi19h.pdf

  • 20190827PV_SMDLM_extra17h31.pdf

  • 20190916PV_SMDLM_ordi19h.pdf

  • 20191015PV_SMDLM_extra18h04.pdf

  • A20190819PV_AGGLO_extra18h31.pdf

  • A20190617PV_AGGLO_ordi18h33.pdf

  • A20191022PV_AGGLO_extra18h34.pdf

  • 20191022PV_SMDLM_ordi19h07.pdf

  • 20191112PV_SMDLM_extra18h36.pdf

  • A20191118PV_AGGLO_extra18h35.pdf

  • 20191118PV_SMDLM_ordi19h.pdf

  • 20191203PV_SMDLM_extra18h37.pdf

  • A20191216PV_AGGLO_extra18h09Budget.pdf

  • A20191218PV_AGGLO_extra18h33.pdf

  • 20191216PV_SMDLM_extra19h25.pdf

  • 20191216PV_SMDLM_ordi20h09.pdf

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• Procès-verbaux 2018

  Voici les procès-verbaux de l'année 2018. 

  Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande à la responsable de l’accès aux documents de la Ville, madame Judith Saint-Louis, greffe@lacmasson.com.

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 22 janvier 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 22 janvier 2018 - 20h15.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 29 janvier 2018 - 13h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 12 février 2018 - 18h45.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 19 février 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 26 février 2018 - 18h45.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 19 mars 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 16 avril 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 22 mai 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extrordinaire du conseil du 28 mai 2018 - 20h08.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 18 juin 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 21 juin 2018 - 19h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 16 juillet 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 2 août 2018 - 18h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 20 août 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 11 septembre 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 17 septembre 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 2 octobre 2018 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 15 octobre 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 12 novembre 2018 - 17h48.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 19 novembre 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 17 décembre 2018 - 19h10.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 17 décembre 2018 - 20h45.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 19 décembre 2018 - 18h29.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 22 janvier 2018 - 18h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 22 janvier 2018 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 19 février 2018 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 22 mai 2018 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 18 juin 2018 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 17 juillet 2018 - 18h43.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 15 octobre 2018 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 16 avril 2018 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 17 décembre 2018 - 18h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 17 décembre 2018 - 18h34.pdf

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• Procès-verbaux 2017

  Voici les procès-verbaux de l'année 2017. 

  Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande à la responsable de l’accès aux documents de la Ville, madame Judith Saint-Louis, greffe@lacmasson.com.

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du 9 janvier 2017 - 19h14.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 16 janvier 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du 16 février 2017 -18h30.pdf

  • Procès-verbal (modifié) - Séance ordinaire du 20 février 2017 -19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 20 mars 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 18 avril 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du 25 avril 2017 - 12h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 15 mai 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 19 juin 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du 6 juillet 2017 - 12h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 17 juillet 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 21 août 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 18 septembre 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 5 octobre 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 27 novembre 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 18 décembre 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 16 février 2017 - 18h35.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 20 février 2017 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 18 avril 2017 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 8 mai 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 15 mai 2017 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 17 juillet 2017 - 18h45.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 21 août 2017 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 11 septembre 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 5 octobre 2017 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 18 décembre 2017 - 18h30.pdf

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• Procès-verbaux 2016

  Voici les procès-verbaux de l'année 2016. 

  Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande à la responsable de l’accès aux documents de la Ville, madame Judith Saint-Louis, greffe@lacmasson.com.

  
  

  • 20160118PV_SMDLM_ordi19h.pdf

  • 20160215PV_SMDLM_ordi19h.pdf

  • 20160222PV_SMDLM_extra19h.pdf

  • 20160321PV_SMDLM_ordi19h.pdf

  • 20160418PV_SMDLM_ordi19h.pdf

  • 20160516PV_SMDLM_ordi19h.pdf

  • 20160526PV_SMDLM_extra18h30.pdf

  • 20160620PV_SMDLM_ordi19h.pdf

  • 20160718PV_SMDLM_ordi19h.pdf

  • 20160815PV_SMDLM_ordi19h.pdf

  • 20160912PV_SMDLM_extra18h30.pdf

  • 20160919PV_SMDLM_ordi19h.pdf

  • 20161017PV_SMDLM_ordi19h.pdf

  • 20161107PV_SMDLM_extra18h30.pdf

  • 20161114PV_SMDLM_ordi19h.pdf

  • 20161130PV_SMDLM_extra12h30.pdf

  • 20161205PV_SMDLM_extra20h.pdf

  • 20161212PV_SMDLM_extra19h.pdf

  • 20161212PV_SMDLM_ordi20h15mod.pdf

  • A20160418PV_AGGLO_ordi18h30.pdf

  • A20160516PV_AGGLO_ordi18h30.pdf

  • A20160815PV_AGGLO_ordi18h30.pdf

  • A20161114PV_AGGLO_ordi18h30.pdf

  • A20161212PV_AGGLO_extra18h.pdf

  • A20161212PV_AGGLO_ordi18h36.pdf

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