Les séances du conseil de l'Agglomération et du conseil de la Ville se tiennent en présentiel.
Cliquez sur l'onglet Calendrier des séances ci-dessous pour consulter les ordres du jour et savoir si les prochaines séances prévues au calendrier seront tenues en personne ou par visioconférence.
Jusqu’à midi le jour de la séance du conseil, les citoyens sont invités à poser leurs questions au maire et président de l'agglomération, monsieur Gilles Boucher, par l'intermédiaire de la greffière, madame Judith Saint-Louis par :
- Courriel : greffe@lacmasson.com
- Téléphone : 450 228-2543, poste 224
- Envoi postal :
88, chemin Masson
Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson (Québec) J0T 1L0
Il est important de bien s’identifier (nom, adresse).
Pour poser une question après midi, les citoyens sont invités à se présenter en personne.
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Calendrier des séances 2024 et ordres du jour
Conseil municipal
Séance extraordinaire : Mardi 23 avril 2024, à 18 h 30 - Ordre du jour
Séance ordinaire : Lundi 15 avril 2024, 19 h - Ordre du jour
Séance devant public
Conseil d'agglomération
Séance ordinaire : Lundi 17 juin 2024, 18 h 30 - Ordre du jour à venir
Calendrier des séances ordinaires
À moins d’avis de modification, voici les dates à retenir pour la tenue des séances ordinaires prévues pour l’année 2024.
Calendriers des séances ordinaires 2024 - Ville et agglomération
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Procès-verbaux 2024 et enregistrements des séances
Voici les procès-verbaux des conseils municipal et de l'Agglomération de Sainte-Marguerite-Estérel de l'année 2024.
Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande au responsable de l’accès aux documents de la Ville, monsieur Gilles Boucher, mairegboucher@lacmasson.com.
Ville - Séance extraordinaire du 16 janvier 2024 à 18 h 15
Agglomération - Séance extraordinaire du 22 janvier 2024 à 18 h 41
Ville - Séance ordinaire du 22 janvier 2024 à 19 h
Rapport Environnement - séance du 22 janvier 2024
Ville - Séance extraordinaire du 2 février 2024 à 12 h 30
Ville - Séance extraordinaire du 13 février 2024 à 17 h 15
Agglomération - Séance ordinaire du 19 février 2024 à 18 h 41 - Projet avant son approbation
Agglomération - Enregistrement de la séance ordinaire du 19 février 2024
Ville - Séance ordinaire du 19 février 2024 à 19 h 07
Ville - Enregistrement de la séance ordinaire du 19 février 2024
Rapport Environnement - séance du 19 février 2024
Ville - Séance ordinaire du 18 mars 2024 à 19 h
Ville - Enregistrement de la séance ordinaire du 18 mars 2024
Ville - Séance ordinaire du 15 avril 2024 à 19 h - Projet avant son approbation
Ville - Enregistrement de la séance ordinaire du 15 avril 2024
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Procès-verbaux 2023
Voici les procès-verbaux des conseils municipal et de l'Agglomération de Sainte-Marguerite-Estérel de l'année 2023.
Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande au responsable de l’accès aux documents de la Ville, monsieur Gilles Boucher, mairegboucher@lacmasson.com.
Ville - Séance ordinaire du 23 janvier 2023 à 19 h
Ville - Séance extraordinaire du 7 février 2023 à 18 h 55
Ville -Séance extraordinaire du 13 février 2023 à 19 h
Agglomération - Séance ordinaire du 20 février 2023 à 18 h 30
Ville - Séance ordinaire du 20 février 2023 à 19 h
Ville - Séance extraordinaire du 1er mars 2023 à 11 h 30
Ville - Séance ordinaire du 20 mars 2023 à 19 h
Agglomération - Séance extraordinaire du 17 avril 2023 à 18 h 30
Ville - Séance ordinaire du 17 avril 2023 à 19 h
Rapport Environnement - séance du 17 avril 2023
Agglomération - Séance ordinaire du 15 mai 2023 à 18 h 37
Ville -Séance ordinaire du 15 mai 2023 à 19 h
Rapport Environnement - séance du 15 mai 2023
Ville -Séance extraordinaire du 13 juin 2023 à 19 h
Agglomération - Séance ordinaire du 19 juin 2023 à 18 h 30
Ville -Séance ordinaire du 19 juin 2023 à 19 h
Rapport Environnement - séance du 19 juin 2023
Agglomération -Séance extraordinaire du 5 juillet 2023 à 19 h 30
Ville - Séance extraordinaire du 5 juillet 2023 à 19 h 45
Agglomération - Séance extraordinaire du 17 juillet 2023 à 18 h 30
Ville - Séance ordinaire du 17 juillet 2023 à 19 h
Rapport Environnement - séance du 17 juillet 2023
Ville - Séance extraordinaire du 25 juillet 2023 à 18 h 30
Ville - Séance extraordinaire du 10 août 2023 à 17 h
Ville - Séance ordinaire du 21 août 2023 à 19 h
Rapport Environnement - séance du 21 août 2023
Ville - Séance ordinaire du 18 septembre 2023, 1ere partie à 19 h, ajournée
Ville - Séance ordinaire du 18 septembre 2023, 2e partie à 19 h 44, ajournement
Rapport Environnement - séance du 18 septembre 2023
Agglomération - Séance ordinaire du 16 octobre 2023 à 18 h 30
Ville - Séance ordinaire du 16 octobre 2023 à 19 h
Rapport Environnement - séance du 16 octobre 2023
Ville - Séance extraordinaire du 27 octobre 2023 à 16 h
Ville - Séance extraordinaire du 9 novembre 2023 à 17 h 30
Agglomération - Séance ordinaire du 20 novembre 2023 à 18 h 54
Ville - Séance ordinaire du 20 novembre 2023 à 19 h 07
Rapport Environnement - séance du 20 novembre 2023
Agglo - Séance extraordinaire du 18 décembre 2023 à 18 h 32
Agglo - Séance extraordinaire du 18 décembre 2023 à 18 h 47
Ville - Séance extraordinaire du 18 décembre 2023 à 19 h 15
Ville - Séance ordinaire du 18 décembre 2023 à 20 h 30
Rapport Environnement - séance du 18 décembre 2023
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Procès-verbaux 2022
Voici les procès-verbaux de l'année 2022.
Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande au responsable de l’accès aux documents de la Ville, monsieur Gilles Boucher, mairegboucher@lacmasson.com.
Agglomération - Séance extraordinaire du 24 janvier 2022 à 18 h 35
Ville - Séance extraordinaire du 24 janvier 2022 à 19 h 04
Ville - Séance ordinaire du 24 janvier 2022 à 20 h 03
Ville - Séance extraordinaire du 27 janvier 2022 à 18 h 30
Agglomération - Séance ordinaire du 21 février 2022 à 18 h 30
Ville - Séance ordinaire du 21 février 2022 à 19 h 30
et Rapport TP
Ville - Séance extraordinaire du 24 février 2022 à 12 h 30 ajournée
Ville - Séance extraordinaire du 26 février 2022 à 16 h 30 ajournement au 24 février 2022
Ville - Séance extraordinaire du 8 mars 2022 à 19 h
Ville - Séance ordinaire du 21 mars 2022 à 19 h
Ville - Séance extraordinaire du 12 avril 2022 à 20 h
Ville - Séance ordinaire du 19 avril 2022 à 19 h, 1ere partie ajournée
Ville - Séance ordinaire du 19 avril 2022 à 19 h, ajournement au 25 avril 2022, 18 h 30
Agglomération - Séance du 19 avril 2022 à 18 h 38
Ville - Séance ordinaire du 16 mai 2022 à 19 h
Agglomération - Séance ordinaire du 20 juin 2022 à 18 h 30
Ville - Séance ordinaire du 20 juin 2022 à 19 h
Ville - Séance extraordinaire du 30 juin 2022 à 17 h 32
Ville - Séance extraordinaire du 26 juillet 2022 à 18 h 35
Agglomération - Séance extraordinaire du 18 juillet 2022 à 18 h 30
Ville - Séance ordinaire du 18 juillet 2022 à 19 h 40
Agglomération - Séance extraordinaire du 15 août 2022 à 18 h 35
Ville - Séance ordinaire du 15 août à 19 h 05
Ville - Séance extraordinaire du 19 août à 18 h 40
Agglomération - Séance extraordinaire du 19 septembre 2022 à 18 h 30
Ville - Séance ordinaire du 19 septembre 2022 à 19 h
Ville -Séance extraordinaire du 5 octobre 2022 à 20 h
Agglomération - Séance ordinaire du 17 octobre 2022 à 18 h 30
Ville - Séance ordinaire du 17 octobre 2022 à 19hAgglomération - Séance extraordinaire du 21 novembre 2022 à 18 h 30
Ville - Séance ordinaire du 21 novembre 2022 à 19 h
Ville - Séance extraordinaire du 8 décembre 2022 à 18 h 30
Agglomération - Séance extraordinaire du 19 décembre 2022 à 18 h 30 - Budget
Ville - Séance extraordinaire du 19 décembre 2022 à 19 h - Budget 2023
Ville - Séance ordinaire du 19 décembre 2022 à 20 h 15
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Procès-verbaux 2021
Voici les procès-verbaux de l'année 2021.
Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande à la responsable de l’accès aux documents de la Ville, madame Judith Saint-Louis, greffe@lacmasson.com.
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20210118PV_SMDLM_ordi19h03.pdf
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20210203PV_SMDLM_Extra20h02.pdf
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A20210215PV_AGGLO_ordi18h45.pdf
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20210215PV_SMDLM_ordi19h33.pdf
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20210224PV_SMDLM_Extra20h.pdf
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A20210304PV_AGGLO_extra19h.pdf
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20210315PV_SMDLM_ordi19h04.pdf
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20210414PV_SMDLM_Extra19h02.pdf
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A20210419PV_AGGLO_ordi18h35.pdf
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20210419PV_SMDLM_ordi19h05.pdf
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PV séance Agglo 2021-05-17 Extra 18h40.pdf
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PV séance Agglo 2021-05-20 Extra 18h02.pdf
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20210517PV_SMDLM_ordi19h13.pdf
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20210614PV_SMDLM_Extra19h.pdf
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A20210621PV_AGGLO_ordi18h30.pdf
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A20210719PV_AGGLO_extra18h30.pdf
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PV séance Ville 2021-07-19 19h.pdf
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PV séance Ville 2021-07-21 Extra 18h.pdf
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20210816PV_SMDLM_ordi19h05.pdf
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20210902PV_SMDLM_Extra18h30.pdf
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20210921PV_SMDLM_ordi19h05.pdf
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A20211007PV_AGGLO_extra18h35.pdf
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20211007PV_SMDLM_ordi19h05.pdf
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20211122PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20211124PV_SMDLM_Extra16h.pdf
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20211213PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20211220PV_SMDLM_ExtraPTI19h.pdf
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A20211213PV_AGGLO_extra18h30.pdf
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A20211220PV_AGGLO_extraPTI18h30-ProjetPourApp.pdf
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A20211220PV_AGGLO_extraPTI18h30.pdf
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Procès-verbaux 2020
Voici les procès-verbaux de l'année 2020.
Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande à la responsable de l’accès aux documents de la Ville, madame Judith Saint-Louis, greffe@lacmasson.com.
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A20200113PV_AGGLO_extra18h50.pdf
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20200120PV_SMDLM_ordi19h03.pdf
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20200210PV_SMDLM_extra18h15.pdf
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A20200217PV_AGGLO_ordi18h34.pdf
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20200217PV_SMDLM_ordi19h05.pdf
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20200316PV_SMDLM_ordi19h10.pdf
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20200401PV_SMDLM_extra16h30HuisClos.pdf
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20200414PV_SMDLM_extra16h26HuisClos.pdf
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A20200420PV_AGGLO_ordi18h36.pdf
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20200420PV_SMDLM_ordi19h16HuisClos.pdf
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20200519PV_SMDLM_ordi19hHuisClos.pdf
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A20200615PV_AGGLO_ordi18h30HuisClos.pdf
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20200615PV_SMDLM_ordi19h15HuisClos.pdf
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A20200714PV_AGGLO_extra18h30.pdf
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20200720PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20200728PV_SMDLM_extra18h07.pdf
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A20200817PV_AGGLO_extra18h33.pdf
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20200817PV_SMDLM_ordi19h02.pdf
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20200910PV_SMDLM_extra18h32.pdf
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A20200921PV_AGGLO_extra18h38.pdf
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20200921PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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A20201019PV_AGGLO_ordi18h38.pdf
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A20201029PV_AGGLO_extra18h15.pdf
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A20201116PV_AGGLO_extra18h30.pdf
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20201116PV_SMDLM_ordi19h05.pdf
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20201209PV_SMDLM_Extra18h36.pdf
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20201214PV_SMDLM_Extra19h19.pdf
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20201214PV_SMDLM_ordi20h30.pdf
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A20201214V_AGGLO_extra18h08.pdf
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A20201214V_AGGLO_extra18h51.pdf
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20201019PV_SMDLM_ordi19h17.pdf
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Procès-verbaux 2019
Voici les procès-verbaux de l'année 2019.
Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande à la responsable de l’accès aux documents de la Ville, madame Judith Saint-Louis, greffe@lacmasson.com.
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 14 janvier 2019 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 14 janvier 2019 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 21 janvier 2019 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 21 janvier 2019 - 18h33.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 5 février 2019 - 18h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 18 février 2019 - 19h30.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 4 mars 2019 - 17h08.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 4 mars 2019 - 17 h 31.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 11 mars 2019 - 18h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 18 mars 2019 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 15 avril 2019 - 19h04.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 15 avril 2019 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 21 mai 2019 - 19 h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 27 mai 2019 - 18 h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 17 juin 2019 - 19 h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 15 juillet 2019 - 19 h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 30 juillet 2019 - 17 h 30.pdf
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20190819PV_SMDLV_ordi19h.pdf
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20190827PV_SMDLM_extra17h31.pdf
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20190916PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20191015PV_SMDLM_extra18h04.pdf
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A20190819PV_AGGLO_extra18h31.pdf
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A20190617PV_AGGLO_ordi18h33.pdf
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A20191022PV_AGGLO_extra18h34.pdf
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20191022PV_SMDLM_ordi19h07.pdf
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20191112PV_SMDLM_extra18h36.pdf
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A20191118PV_AGGLO_extra18h35.pdf
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20191118PV_SMDLM_ordi19h.pdf
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20191203PV_SMDLM_extra18h37.pdf
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A20191216PV_AGGLO_extra18h09Budget.pdf
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A20191218PV_AGGLO_extra18h33.pdf
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20191216PV_SMDLM_extra19h25.pdf
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20191216PV_SMDLM_ordi20h09.pdf
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Enregistrements des séances 2020-2021-2022 (COVID-19)
Voici les enregistrements vidéo de toutes les séances, ordinaires ou extraordinaires, tenues en visioconférence durant la pandémie de COVID-19 :
- Vidéo - Séance ordinaire - 24 janvier 2022 - Ville
- Vidéo - Séance extraordinaire - 24 janvier 2022 - Ville
- Vidéo - Séance extraordinaire - 24 janvier 2022 - Agglomération
- Vidéo - Séance extraordinaire - 20 décembre 2021 - Ville
- Vidéo - Séance extraordinaire - 20 décembre 2021 - Agglomération
- Vidéo - Séance extraordinaire - 14 juin 2021 - Ville
- Vidéo - Séance extraordinaire - 20 mai 2021 - Agglomération
- Vidéo - Séance ordinaire - 17 mai 2021 - Ville
- Vidéo - Séance ordinaire - 17 mai 2021 - Agglomération
- Vidéo - Séance ordinaire - 19 avril 2021 - Ville
- Vidéo - Séance ordinaire - 19 avril 2021 - Agglomération
- Vidéo - Séance extraordinaire - 14 avril 2021 - Ville
- Vidéo - Séance ordinaire - 15 mars 2021 - Ville
- Vidéo - Séance extraordinaire - 4 mars 2021 - Agglomération
- Vidéo - Séance extraordinaire - 24 février 2021 - Ville
- Vidéo - Séance ordinaire - 15 février 2021 - Ville
- Vidéo - Séance ordinaire - 15 février 2021 - Agglomération
- Vidéo - Séance extraordinaire - 3 février 2021 - Ville
- Vidéo - Séance ordinaire - 18 janvier 2021 - Ville
- Vidéo - Séance ordinaire - 14 décembre 2020 - Ville
- Vidéo - Séance extraordinaire - BUDGET - 14 décembre 2020 - Ville
- Vidéo - Séance extraordinaire - BUDGET - 14 décembre 2020 - Agglomération
- Vidéo - Séance extraordinaire - 14 décembre 2020 - Agglomération
- Vidéo - Séance extraordinaire - 9 décembre 2020 - Ville
- Vidéo - Séance ordinaire - 16 novembre 2020, 19 h - Ville
- Vidéo - Séance extraordinaire - 16 novembre 2020, 18 h 30 - Agglomération
- Projet de procès-verbal - Séance extraordinaire - 29 octobre 2020, 18 h 15 - Agglomération
(Vidéo non disponible) - Vidéo - Séance ordinaire - 19 octobre 2020, 19 h - Ville
(Lors de cette séance, monsieur Claude Gagné, directeur du Service des travaux publics et services techniques a fait une présentation concernant le projet du nouveau garage municipal. Voici le support visuel qui accompagnait sa présentation : Présentation projet nouveau garage municipal) - Vidéo - Séance ordinaire - 19 octobre 2020, 18 h 30 - Agglomération
- Vidéo - Séance extraordinaire - 28 juillet 2020, 18 h - Ville
- Vidéo - Séance ordinaire - 20 juillet 2020, 19 h - Ville
- Vidéo - Séance extraordinaire - 14 juillet 2020, 18 h 30 - Agglomération
- Vidéo - Séance ordinaire - 15 juin 2020, 19 h 20 - Ville
- Vidéo - Séance ordinaire - 15 juin 2020, 18 h 30 - Agglomération
- Vidéo - Séance ordinaire - 19 mai 2020, 19 h - Ville
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Procès-verbaux 2018
Voici les procès-verbaux de l'année 2018.
Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande à la responsable de l’accès aux documents de la Ville, madame Judith Saint-Louis, greffe@lacmasson.com.
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 22 janvier 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 22 janvier 2018 - 20h15.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 29 janvier 2018 - 13h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 12 février 2018 - 18h45.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 19 février 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 26 février 2018 - 18h45.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 19 mars 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 16 avril 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 22 mai 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extrordinaire du conseil du 28 mai 2018 - 20h08.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 18 juin 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 21 juin 2018 - 19h30.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 16 juillet 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 2 août 2018 - 18h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 20 août 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 11 septembre 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 17 septembre 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 2 octobre 2018 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 15 octobre 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 12 novembre 2018 - 17h48.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 19 novembre 2018 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 17 décembre 2018 - 19h10.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 17 décembre 2018 - 20h45.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 19 décembre 2018 - 18h29.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 22 janvier 2018 - 18h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 22 janvier 2018 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 19 février 2018 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 22 mai 2018 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 18 juin 2018 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 17 juillet 2018 - 18h43.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 15 octobre 2018 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 16 avril 2018 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 17 décembre 2018 - 18h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 17 décembre 2018 - 18h34.pdf
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Procès-verbaux 2017
Voici les procès-verbaux de l'année 2017.
Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande à la responsable de l’accès aux documents de la Ville, madame Judith Saint-Louis, greffe@lacmasson.com.
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du 9 janvier 2017 - 19h14.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 16 janvier 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du 16 février 2017 -18h30.pdf
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Procès-verbal (modifié) - Séance ordinaire du 20 février 2017 -19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 20 mars 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 18 avril 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du 25 avril 2017 - 12h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 15 mai 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 19 juin 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du 6 juillet 2017 - 12h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 17 juillet 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 21 août 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 18 septembre 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 5 octobre 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 27 novembre 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du 18 décembre 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 16 février 2017 - 18h35.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 20 février 2017 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 18 avril 2017 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 8 mai 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 15 mai 2017 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 17 juillet 2017 - 18h45.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 21 août 2017 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 11 septembre 2017 - 19h.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 5 octobre 2017 - 18h30.pdf
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Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 18 décembre 2017 - 18h30.pdf
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Procès-verbaux 2016
Voici les procès-verbaux de l'année 2016.
Veuillez noter que ces documents n’ont aucune valeur juridique. Ces versions ont été transformées dans un format numérique pour en faciliter la consultation et le téléchargement. Pour toute copie conforme, veuillez adresser votre demande à la responsable de l’accès aux documents de la Ville, madame Judith Saint-Louis, greffe@lacmasson.com.
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Procès-verbaux 2015
Voici les procès-verbaux de l'année 2015.
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Procès-verbaux 2014
Voici les procès-verbaux de l'année 2014.
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Procès-verbaux 2013
Voici les procès-verbaux de l'année 2013.
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