Séances du conseil

Les séances ordinaires et extraordinaires du conseil municipal et du conseil d'agglomération se tiennent dans la salle du conseil de l’hôtel de ville, au 88, chemin Masson, Ste-Marguerite-du-Lac-Masson.

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  Calendrier des séances 2019

  Conseil municipal

  Prochaine séance ordinaire : 17 juin 2019 à 19 h - Ordre du jour

  Conseil d'agglomération

  Prochaine séance ordinaire : 17 juin 2019 à 18 h 30 - Ordre du jour 

  À moins d’avis de modification, voici les dates à retenir pour la tenue des séances ordinaires prévues pour l’année 2019.

  Calendrier des séances ordinaires 2019

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• Procès-verbaux 2019 - Agglomération

  Séances du conseil de l'Agglomération de Sainte-Marguerite-Estérel

  • A20190114PV_AGGLO_extra18h30.pdf

  • A20190121PV_AGGLO-ordi18h31.pdf

  • A20190311PV_AGGLO_extra18h.pdf

  • A20190415PV_AGGLO_ordi18h30.pdf

  • A20190521PV_AGGLO_extra18h30.pdf

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• Procès-verbaux 2019 - Ville

  Séances du conseil

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 14 janvier 2019 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 21 janvier 2019 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 5 février 2019 - 18h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 18 février 2019 - 19h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 4 mars 2019 - 17h08.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 18 mars 2019 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 15 avril 2019 - 19h04.pdf

  • 20190521PV_SMDLV_ordi19h.pdf

  • 20190527PV_SMDLM_extra18h.pdf

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• Procès-verbaux 2018

  Séances ordinaires du conseil

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 22 janvier 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 22 janvier 2018 - 20h15.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 29 janvier 2018 - 13h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 12 février 2018 - 18h45.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 19 février 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 26 février 2018 - 18h45.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 19 mars 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 16 avril 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 22 mai 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extrordinaire du conseil du 28 mai 2018 - 20h08.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 18 juin 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 21 juin 2018 - 19h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 16 juillet 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 2 août 2018 - 18h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 20 août 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 11 septembre 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 17 septembre 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 2 octobre 2018 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 15 octobre 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 12 novembre 2018 - 17h48.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 19 novembre 2018 - 18h (PourApprobation).pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 19 novembre 2018 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 17 décembre 2018 - 19h10.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 17 décembre 2018 - 19h10 (3PourApprobation).pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 17 décembre 2018 - 19h10 (PourApprobation).pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 17 décembre 2018 - 20h45 (3PourApprobation).pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil du 17 décembre 2018 - 20h45.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 19 décembre 2018 - 18h29 (2PourApprobation.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil du 19 décembre 2018 - 18h29.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 22 janvier 2018 - 18h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 22 janvier 2018 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 19 février 2018 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 22 mai 2018 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 18 juin 2018 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 17 juillet 2018 - 18h43.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 15 octobre 2018 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 16 avril 2018 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 17 décembre 2018 - 18h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 17 décembre 2018 - 18h (3PourApprobation).pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 17 décembre 2018 - 18h34 (3PourApprobation).pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 17 décembre 2018 - 18h34.pdf

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• Procès-verbaux 2017

  Séances ordinaires du conseil 

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du 9 janvier 2017 - 19h14.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 16 janvier 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du 16 février 2017 -18h30.pdf

  • Procès-verbal (modifié) - Séance ordinaire du 20 février 2017 -19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 20 mars 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 18 avril 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du 25 avril 2017 - 12h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 15 mai 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 19 juin 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du 6 juillet 2017 - 12h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 17 juillet 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 21 août 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 18 septembre 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 5 octobre 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 27 novembre 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du 18 décembre 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 16 février 2017 - 18h35.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 20 février 2017 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 18 avril 2017 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 8 mai 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 15 mai 2017 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 17 juillet 2017 - 18h45.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 21 août 2017 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance extraordinaire du conseil d'Agglomération du 11 septembre 2017 - 19h.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 5 octobre 2017 - 18h30.pdf

  • Procès-verbal - Séance ordinaire du conseil d'Agglomération du 18 décembre 2017 - 18h30.pdf

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